Avis juridique
Veuillez lire attentivement cet avis juridique avant d’utiliser ce site Web (le « site »).
Le matériel contenu sur le site est fourni par Seco Tools AB; (publ) (« eco ») et le Groupe Seco Tools en tant que service à ses clients et ne peuvent être utilisés qu’à des fins d’information.
En accédant au Site, vous acceptez les conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas, vous ne pouvez pas utiliser le Site.
Informations sur le droit d’auteur
Le contenu du Site est copyright 2000 Seco Tools AB; (publ) (ou ses filiales). Tous droits réservés.
Les informations sur le Site, incluses mais non limitées, texte, graphiques, images, clips audio et logiciels est la propriété de Seco et est protégée par les lois suédoises et internationales sur le droit d’auteur. L’utilisation ou la distribution non autorisée de tout matériel sur le Site peut violer le droit d’auteur, la marque et d’autres lois et est passible de sanctions civiles et pénales.
Le Site ou toute autre partie de celui-ci ne peut pas, sauf indication contraire, être reproduit, dupliqué, copié, transféré, distribué, stocké ou exploité d’une autre façon pour toute utilisation commerciale sans autorisation écrite préalable de Seco. Les modifications apportées au contenu du Site sont expressément interdites.
Vous acceptez d’empêcher toute copie non autorisée des documents et de vous assurer que tous les employés, le cas échéant, de votre organisation respectent ces limitations.
Le Site peut contenir des images soumises aux droits d’auteur de leurs fournisseurs.
Informations sur les marques
Sauf indication contraire, toutes les marques, marques, logos d’entreprise et emblèmes affichés sur le Site sont la propriété de Seco, de ses filiales, de ses concédants ou de ses partenaires de coentreprise.
Les marques, les marques, les logos et emblèmes de Seco ne peuvent être utilisés d’aucune façon sans l’autorisation écrite préalable de Seco.
Pas de garanties ou de représentations
LES INFORMATIONS SUR LE SITE SONT FOURNIES « TEL QUEL » SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. EN AUCUN CAS SECO NE SERA RESPONSABLE ENVERS UNE PARTIE POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL OU AUTRE POUR TOUTE UTILISATION DU SITE, OU SUR TOUT AUTRE SITE WEB HYPERLIEN, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES BÉNÉFICES PERDUS, L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, LA PERTE DE PROGRAMMES OU D’AUTRES DONNÉES SUR VOTRE SYSTÈME DE TRAITEMENT OU AUTREMENT, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER L’INFORMATION , MÊME SI LE SECO EST INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Seco ne fait aucune garantie ou représentation sur un autre site Web auquel vous pouvez accéder via le Site. Ces dispositions ne sont fournies qu’à titre de commodité et ne signifient pas que Seco approuve ou accepte des responsabilités pour le contenu ou l’utilisation de ces sites Web. En outre, c’est à vous de prendre des précautions et de vous assurer que tout ce que vous choisissez pour votre utilisation est exempt d’articles tels que les virus, les vers, les chevaux de Troie et d’autres articles de nature destructrice.
De plus, Seco ne justifie pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations, du texte, des graphiques, des liens ou d’autres éléments qui peuvent être contenus sur le Site. Les informations contenues sur le Site peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Toutefois, Seco ne s’engage pas à mettre à jour l’information ou d’autres documents contenus sur le Site.
Soumissions d’utilisateurs
Tout matériel, information ou autre communication que vous transmettez ou publiez sur le Site (« soumissions ») sera considéré comme non confidentiel, non exclusif, exempt de redevances, irrévocable, entièrement sous-licensable et non propriétaire. Seco n’aura aucune obligation concernant les soumissions.
Seco sera libre de divulguer, copier, distribuer, incorporer, modifier et utiliser autrement Soumissions, ainsi que toutes les données, images, clips audio, texte et autres choses qui y sont incarnées, à toutes fins commerciales et non commerciales.
Si vous soumettez des données personnelles au Site ou autrement à Seco, vous consentez par la présente à l’utilisation par Seco de ces données aux fins de l’évaluation de vos informations et de la commercialisation des produits et services de Seco, y compris le droit de transférer les données vers des pays tiers et de publier des informations sur Internet. Seco sera responsable en vertu de la loi suédoise pour ce traitement des données personnelles et vous pouvez contacter Seco en cas de données incorrectes ou d’autres questions liées aux données personnelles.
Autres
Seco peut à tout moment réviser les termes du présent avis juridique en le mettant à jour. En outre, Seco se réserve à sa seule discrétion, le droit de surveiller et d’interrompre la disponibilité du Site à tout moment sans notification préalable. Si une clause, une condition ou une disposition du présent avis juridique est jugée illégale, invalide, nulle ou pour quelque raison que ce soit inapplicable, la validité et l’applicabilité des autres modalités, conditions et dispositions ne seront en aucune façon affectées ou altérées.
____________
Seco Tools AB; (publ)
Björnbacksvägen 2
SE-73782 FAGERSTA, Suède
Téléphone +46 223 40000
Télefax +46 223 71860
https://www.secotools.com
Numéro d’org: 556071-1060
Courriel : info@secotools.com